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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH
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CALORISTONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALORISTONE
BRISACH, SAS

Numéro de dépôt :
3931584
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
CALORISTONE de BRISACH

Présentation de la marque CALORISTONE

Déposée le 3 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALORISTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH domicilié(e) 201 Route du Plan - 83120 - SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 299 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque CALORISTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALORISTONE est expirée depuis le 3 juillet 2022.

BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : VARESTIA , FLAMESTRIA , BRISAMATIQUE , RENÉ BRISACH. LA 7o CHAINE , RENE BRISACH , LOUIS VIOLAN , OFFRE SELECTION , TROPIC AIR-B , L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH , STÖVIA LA BOUTIQUE DU POÊLE


BRISACH, SAS - 201 Route du Plan - 83120 - SAINTE MAXIME - France - SIREN 385299565


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 3 octobre 2012 - Retrait partiel n°585604 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715064 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Cheminées d'appartements ; foyers ; grilles de foyers ; carneaux de cheminées ; tiroirs de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; hottes d'aération ; barbecues ; poêles (appareils de chauffage) ; brûleur ; brûleur à bioéthanol ;

Eléments de construction en béton, béton. Cheminées (non métalliques), à l'exception des cheminées de navires et de locomotive ; capuchons de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), manteaux de cheminées, mitres de cheminées ; rallonges de cheminées ou de poêles ; tuyaux de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage) ; poutres de cheminées ; capuchons de cheminées ; poutres ; tuiles ; tuileaux, tous ces produits étant non métalliques ; briquette en pierres ; corbeau en pierre ; jambage ; tablette en pierre ; bandeau en pierre ; banquette en pierre.